Pierre Dubois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Dubois
professeur à la Toulouse School of Economics
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047800925(source JORF)
nomination
09 Juillet 202309/07/2023
De: Dubois (Pierre, Michel, Guillaume)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
concours
JORFTEXT000046432620(source JORF)
affectation
16 Octobre 202216/10/2022
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044202262(source JORF)
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000042731566(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Pierre DUBOIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2017
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance de Paris 13e
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
Tribunal d'instance de Paris 13ème
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
depart_retraite
JORFTEXT000033026582(source JORF)
admission
13 Août 201613/08/2016
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000032233718(source JORF)
inscription
17 Mars 201617/03/2016
De: DUBOIS Pierre
adjoint de sécurité
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2015 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000030322193(source JORF)
inscription
07 Mars 201507/03/2015
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000028815310(source JORF)
inscription
02 Avril 201402/04/2014
De: Dubois Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1305036S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000027272209(source JORF)
inscription
05 Avril 201305/04/2013
De: Dubois Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade territoriale autonome de Lunel
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000025773048(source JORF)
admission
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre DUBOIS
(président)
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
(2 titulaires, 2 suppléants)
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000025423388(source JORF)
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: Dubois Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025170898(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Dubois (Pierre)
directeur de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités
Objet:
dans ce corps
JORFTEXT000024287539(source JORF)
intégration
01 Juillet 201101/07/2011
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024022811(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Pierre Dubois
professeur des universités à l'université Toulouse I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Régis du Moulin de la Bretèche, professeur des universités à l'université Paris VII
Groupe:
Institut universitaire de France
Université Paris-VII
date_debut="2011-10-01"
duree="5 ans"
ESRS1100166A(source BOESR)
nomination
05 Mai 201105/05/2011
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000023708548(source JORF)
inscription
15 Mars 201115/03/2011
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
à une date ultérieure
ETSN1031185A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Dubois (Pierre, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022818562(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pierre DUBOIS
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022122570(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000021809624(source JORF)
inscription
11 Février 201011/02/2010
De: Dubois (Pierre, Albert, Sotere)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Dubois (Pierre, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, agence départementale de Saône-et-Loire
Groupe:
Office national des forêts, agence départementale de Saône-et-Loire
date_debut="2009-08-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020609323(source JORF)
admission
14 Mai 200914/05/2009
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020166516(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Dubois (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000019903830(source JORF)
nomination
11 Décembre 200811/12/2008
De: Dubois (Pierre, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:
École militaire du corps technique et administratif
Armée de terre
date_debut="2008-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682808(source JORF)
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Pierre DUBOIS
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Pierre Dubois
professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
représentants des corps enseignants des enseignements supérieurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
suppleant
JORFTEXT000018089511(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Dubois (Pierre, Jean, Germain)
président d'un comité départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pierre Dubois
directeur de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre
les actes de délivrance des certificats de transporteur aérien
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017936389(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200819/01/2008
De: Pierre Dubois
directeur de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13, R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017936389(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200819/01/2008
De: Dubois (Pierre, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-02-28"
depart_retraite
JORFTEXT000000613906(source JORF)
admission
20 Octobre 200720/10/2007
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Dubois (Pierre, Auguste, Robert)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Danh-Mach (sans prénom), 17 février 1935. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465665(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
Conseil de la Formation Professionnelle
EQUA0790791A(source BODD)
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000649456(source JORF)
inscription
14 Mars 200714/03/2007
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(tableau complémentaire) pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000465776(source JORF)
promotion
21 Février 200721/02/2007
De: Dubois (Pierre, Dominique, Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 2006 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000644549(source JORF)
diplome
14 Février 200714/02/2007
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000608720(source JORF)
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Dubois (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
JORFTEXT000000455661(source JORF)
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264364(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Dubois (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
directeur adjoint de classe normale au centre hospitalier régional de
Groupe:
Direction de classe normale au Centre hospitalier régional
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
JORFTEXT000000457067(source JORF)
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000818329(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000604571(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Dubois (Pierre, Albert, Sotere)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Dubois (Pierre)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Dubois (Pierre)
à
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
à
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, à
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Dubois (Pierre)
(ingénieur en chef des ponts et chaussées-ICPC), chef du département navigation aérienne Orly - aérodromes d'aviation générale, -
Objet:
EQUA0510019S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200525/02/2005
De: Pierre Dubois
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dubois (Pierre, Fernand)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000615304(source JORF)
promotion
17 Avril 200417/04/2004
De: Dubois (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2004-01-01"
ecole
JORFTEXT000000249130(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Dubois (Pierre, Louis, Roger)
professeur des universités ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2003 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste principale
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000245144(source JORF)
admission
09 Décembre 200309/12/2003
De: Dubois (Pierre, Albert)
secrétaire d'une section de l'association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Dubois (Pierre)
chef du département navigation aérienne Orly
Objet:
d'empêchement de
EQUA0310251S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Pierre Dubois
professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres suppléants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
suppleant
JORFTEXT000000594899(source JORF)
nomination
16 Janvier 200316/01/2003
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PC
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000599170(source JORF)
admission
15 Décembre 200215/12/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur pour la signature des conventions avec les aéroclubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
adjoint opérationnel du directeur (OAT) et à
Objet:
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
EQUA0210159S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200225/10/2002
De: Dubois (Pierre, Louis, Gérard)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Dubois (Pierre, Serge)
Objet:
concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur (concours 2002) (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un diplôme de fin de deuxième cycle de l'enseignement supérieur"
JORFTEXT000000413699(source JORF)
admissibilite
08 Juin 200208/06/2002
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000774569(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Dubois
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
I. - A
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000411630(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200227/02/2002
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, pour la signature des conventions avec les aéroclubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT)
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur (OAT) et à
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
(OAO) et à
EQUA0110214S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200110/12/2001
De: Dubois (Pierre)
adjoint d'un directeur à Aéroports de Paris ; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
16 octobre 1989
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
JORFTEXT000000592189(source JORF)
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Pierre Dubois
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Dubois (Pierre, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000391880(source JORF)
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
EQUU0110002A(source BODD)
désignation
25 Janvier 200125/01/2001
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000578304(source JORF)
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dubois (Pierre, Louis)
directeur de division dans un groupe industriel ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dubois (Pierre, Yves)
gendarme ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Dubois (Pierre, R., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Gaufreteau
Coudert
(Laurent, M., P., M., R.)
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000763985(source JORF)
admission
11 Mars 200011/03/2000
De: Dubois (Pierre, Albert, Louis)
aumônier national d'un mouvement ouvrier d'action catholique au Chili ; 38 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Dubois (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000214107(source JORF)
promotion
30 Décembre 199930/12/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur
EQUA9910164S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur
EQUA9910164S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, pour la signature des conventions avec les aéro-clubs agréés
en application de l'instruction DGAC/3162 du
16 octobre 1987
EQUA9910164S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
Objet:
adjoint opérationnel du directeur, et à
EQUA9910164S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 199910/09/1999
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
EQUU9910023A(source BODD)
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
JORFTEXT000000758211(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
JORFTEXT000000391704(source JORF)
nomination
04 Novembre 199804/11/1998
De: Dubois (Pierre, Louis, Gérard)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="1998-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000556545(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pierre Dubois
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000192923(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pierre Dubois
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Substituts du procureur de la République
Sur sa demande
Remplace:
Mme Balayer
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Dubois (Pierre)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
20 avril 1998
Sciences de gestion
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000192859(source JORF)
nomination
28 Juillet 199828/07/1998
De: Dubois (Pierre, Fernand)
directeur départemental de l'équipement ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000374819(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du système de la navigation aérienne
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Dubois (Pierre)
secrétaire général départemental de l'Association des Français libres ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pierre Dubois
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Laon
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
JORFTEXT000000192349(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000358950(source JORF)
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Dubois (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1995
Groupe:
Aviation civile
JORFTEXT000000358904(source JORF)
inscription
27 Janvier 199627/01/1996
De: Dubois (Pierre)
attaché d'administration centrale de 12e échelon
Objet:
des cadres, après cessation progressive d'activité
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
1er mars 1996
JORFTEXT000000738096(source JORF)
radiation
01 Décembre 199501/12/1995
De: Pierre Dubois
Objet:
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la réglementation de l'espace aérien ainsi qu'aux moyens techniques du sytème de la navigation aérienne
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentants des organisations professionnelles
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
JORFTEXT000000536017(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Dubois (Pierre, Albert, Marie)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1995-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000169114(source JORF)
admission
11 Mai 199511/05/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1994/02
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur cinquième quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000184963(source JORF)
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Dubois (Pierre, Max)
professeur de 3e catégorie (Analyse) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour invalidité non imputable au service
date_debut="1995-03-02"
JORFTEXT000000551532(source JORF)
admission
23 Décembre 199423/12/1994
De: Dubois (Pierre)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences de gestion
Groupe:
Jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en sciences de gestion
JORFTEXT000000185616(source JORF)
composition
08 Décembre 199408/12/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1994-08-01"
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nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000184114(source JORF)
inscription
08 Septembre 199408/09/1994
De: Dubois (Pierre, Bernard)
président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 8 août 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-08"
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promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
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nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Oise
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
suppleant
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nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement d'Indre-et-Loire
Remplace:M. Cagniart
Groupe:
Direction départementale de l'équipement d'Indre-et-Loire
date_debut="1993-06-21"
JORFTEXT000000711197(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
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inscription
18 Février 199318/02/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
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promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000161513(source JORF)
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Dubois (Pierre)
de Gouvion-Saint-Cyr (Laurent)
Objet:
membres du comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure: 1
représentants des organisations professionnelles
2
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité interprofessionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure: 1
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nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Dubois (Pierre, Bernard)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Pierre Dubois
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaire, chef de corps du centre de secours de Charly-sur-Marne (Aisne)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000720344(source JORF)
citation
01 Août 199101/08/1991
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000534081(source JORF)
promotion
18 Octobre 199018/10/1990
De: Dubois (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
JORFTEXT000000168733(source JORF)
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Dubois (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries d'élimination des déchets
membre titulaire
Remplace:M. Demblans Dechans (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000167599(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.